MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site [Nom du site] les présentes mentions légales.
1. Informations légales
Nom du site : Comité des Fêtes Massieux
URL : cdf-massieux.fr
Propriétaire : Comité des Fêtes Massieux
Statut juridique : Association
RNA : W012002711
Adresse : Place de la Mairie 01600 Massieux
Adresse e-mail : comitedesfetesmassieux@gmail.com
Responsable de publication : Bureau du Comité des Fêtes de Massieux
2. Hébergement
Hébergeur du site :
o2 switch
Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
https://www.o2switch.fr
3. Propriété intellectuelle
Le site cdf-massieux.fr ainsi que tous ses éléments (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, sons, etc.) sont la propriété exclusive du Comité des Fêtes de Massieux, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
4. Données personnelles
Les informations collectées sur ce site sont destinées exclusivement au Comité des Fêtes de Massieux dans le but de : répondre aux demandes de contact et inscription au événements.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données vous concernant. Pour exercer ces droits, contactez-nous à : comitedesfetesmassieux@gmail.com
5. Cookies
Le site cdf-massieux.fr peut être amené à déposer des cookies sur votre terminal pour améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visites. Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences via les paramètres de votre navigateur.
6. Responsabilité
cdf-massieux.fr ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site, ni de l’utilisation qui pourrait être faite des informations publiées.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site [Nom du site] les présentes mentions légales.
1. Informations légales
Nom du site : Comité des Fêtes Massieux
URL : cdf-massieux.fr
Propriétaire : Comité des Fêtes Massieux
Statut juridique : Association
RNA : W012002711
Adresse : Place de la Mairie 01600 Massieux
Adresse e-mail : comitedesfetesmassieux@gmail.com
Responsable de publication : Bureau du Comité des Fêtes de Massieux
2. Hébergement
Hébergeur du site :
o2 switch
Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
https://www.o2switch.fr
3. Propriété intellectuelle
Le site cdf-massieux.fr ainsi que tous ses éléments (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, sons, etc.) sont la propriété exclusive du Comité des Fêtes de Massieux, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
4. Données personnelles
Les informations collectées sur ce site sont destinées exclusivement au Comité des Fêtes de Massieux dans le but de : répondre aux demandes de contact et inscription au événements.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données vous concernant. Pour exercer ces droits, contactez-nous à : comitedesfetesmassieux@gmail.com
5. Cookies
Le site cdf-massieux.fr peut être amené à déposer des cookies sur votre terminal pour améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visites. Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences via les paramètres de votre navigateur.
6. Responsabilité
cdf-massieux.fr ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site, ni de l’utilisation qui pourrait être faite des informations publiées.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.